Arrêté du 4 mars 2004 portant nomination au conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture

J.O. 67 du 19 mars 2004 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 05368
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Arrêté du 4 mars 2004 portant nomination au conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture

NOR : AGRP0400658A

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales et du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation en date du 4 mars 2004, M. Michel Montoliu est nommé membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture au titre de représentant du commerce, en remplacement de M. Marc Richard, démissionnaire.